Retour
Me Hélène Montreuil
photoAD-2026-couverture-400.jpg

Documents pour le cours
Droit des affaires
ADM-250

Pour m'envoyer un courriel,
cliquez sur l'enveloppe

courriel

Liste des 28 chapitre du livre
Les affaires et le droit - 3e édition

1 Il était une fois ... le droit
15 La société par actions
2 Les tribunaux et la procédure civile
16 La coopérative
3 La personne
17 Le franchisage
4 La famille
18 Les lois du travail
5 Les successions
19 Le prêt et le financement des entreprises
6 Les biens et la propriété
20 Le cautionnement
7 Les obligations et le contrat
21 Les priorités et les hypothèques
8 La responsabilité civile
22 Du début d'un litige à l'exécution
9 La preuve
23 La faillite
10 La vente
24 Les assurances
11 Le louage
25 La Loi sur la protection du consommateur
12 Le mandat
26 Les lettres de change
13 Se lancer en affaires
27 La propriété intellectuelle
14 La société dans le code civil
28 Le dépôt, l'affrètement, le transport et la rente

AD-2026-Couverture.jpg

[Haut]
Autres documents pertinents

Jugement 1 - Droit de passage

Jugement 2 - Servitude réparation
Exemple de mise en demeure
Jugement 3 - Vice caché chalet
Testament olographe
Jugement 4 - Diffamation
Testament devant témoins
Jugement 5 - Minimiser dommages
Testament notarié
Jugement 6 - Promesse de location

Jugement 7 - Courtage illégal
Contrat de vente d'immeuble
Jugement 8 - Assurance crédibilité
Le consentement
Jugement 9 - Vice caché huile
Action conjointe en divorce
Jugement 10 - Inondation barrage

Jugement 11 - Assurance déclaration
Cautionnement de soumission
Jugement 12 - Vice caché bâteau
Cautionnement d'exécution
Jugement 13 - Droit d'habitation
Cautionnement main d'oeuvre
Jugement 14 - Stationnement
Cautionnement d'entrepreneur
Jugement 15 - Copropriété indivise Cautionnement personnel
Jugement 16 - Vice caché solage
Cautionnement à l'OPC
Jugement 17 - Chute trottoir

Jugement 18 - Vice caché contamination
Hypothèque conventionnelle BLC
Jugement 19 - Solde vente immeuble
Hypothèque conventionnelle Scotia
Jugement 20 - Vice caché réservoir
Hypothèque légale
Jugement 21 - Vice caché refusé
Hypothèque au taux de 25 %
Jugement 22 - BNC rétention

Jugement 23 - Caution
Prêt commercial
Jugement 24 - Révision judiciaire
Prêt pari-passu
Jugement 27 - Révision
Prêt personnel
Jugement 31 - Vice eau infiltration

Jugement 32 - Vice eau infiltration Quittance hypothécaire
Jugement 33 - Assurance-vie acceptation
Quittance Modèle
Jugement 41 - Congédiement intérimaire

Jugement 42 - Congédiement annulé


Guide mariage civil - Me Salehi

Guide mariage civil - Me Lincà - Fr

Guide mariage civil - Me Lincà - Eng

Contrat de mariage














Tiré de L'Art poétique de Nicolas Boileau écrit en 1674

Avant donc que d'écrire, apprenez à penser
Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement,
Et les mots pour le dire arrivent aisément.

Hâtez-vous lentement, et sans perdre courage,
Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage,
Polissez-le sans cesse, et le repolissez,
Ajoutez quelquefois, et souvent effacez.

Morale : La qualité d'un travail est plus importante que sa longueur.
[Haut]